Chez Cellphone Location, nous valorisons la créativité et l'innovation. Protéger notre propriété intellectuelle est essentiel pour préserver notre intégrité et la confiance de nos utilisateurs. Cette page décrit les types de propriété intellectuelle que nous possédons et nos politiques d'utilisation.
1. Marques déposées
Les noms, logos et slogans associés à Cellphone Location, y compris, mais sans s'y limiter, « Cellphone Location » et nos logos associés, sont des marques déposées ou non déposées. Toute utilisation non autorisée de nos marques est strictement interdite. Vous ne pouvez utiliser aucune de nos marques sans l'autorisation écrite préalable de Cellphone Location.
2. Droits d'auteur
L'ensemble du contenu de notre site web, y compris les textes, graphismes, logiciels et autres fonctionnalités, est protégé par le droit d'auteur. Sauf mention contraire, tous les droits sont réservés à Cellphone Location. Toute reproduction, distribution ou création d'œuvres dérivées de notre contenu est interdite sans autorisation.
3. Brevets
Certaines technologies et certains procédés utilisés par Cellphone Location peuvent être protégés par des brevets. Nous nous efforçons activement de protéger par brevet nos solutions innovantes visant à améliorer l'expérience utilisateur et la sécurité. Vous ne pouvez utiliser aucune technologie brevetée de Cellphone Location sans autorisation.
4. Secrets commerciaux
Les secrets commerciaux sont essentiels à notre réussite. Nous garantissons une stricte confidentialité de nos procédés, algorithmes et produits exclusifs. Tout accès ou utilisation non autorisé de nos secrets commerciaux est interdit et peut donner lieu à des poursuites judiciaires.
5. Licence
Si vous souhaitez utiliser notre propriété intellectuelle d'une manière non explicitement prévue par la présente politique, veuillez nous contacter pour toute demande de licence. Nous pourrons éventuellement vous proposer des licences spécifiques en fonction de l'utilisation envisagée.
6. Signalement des infractions
Si vous estimez que vos droits de propriété intellectuelle ont été enfreints par un contenu accessible via nos plateformes, veuillez nous contacter immédiatement. Fournissez-nous des informations détaillées sur l'infraction, notamment vos coordonnées, une description de la propriété intellectuelle concernée et toute preuve à l'appui de votre réclamation.
7. Modifications apportées à la présente politique
Cellphone Location se réserve le droit de mettre à jour ou de modifier la présente politique de propriété intellectuelle à tout moment. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications. En continuant d'utiliser nos services, vous acceptez la politique mise à jour.
8. Contactez-nous
Si vous avez des questions ou des inquiétudes concernant notre politique en matière de propriété intellectuelle, veuillez contacter notre équipe d'assistance :support@cellphonelocation.net.